Jean-Baptiste Brossier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Baptiste BROSSIER
vice-président au tribunal administratif de Nîmes
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2023-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000047516967(source JORF)
mutation
03 Mai 202303/05/2023
De: BROSSIER (Jean-Baptiste)
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
date_debut="2017-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000034832585(source JORF)
mutation
01 Juin 201701/06/2017
De: Brossier (Jean-Baptiste)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
president
JORFTEXT000029148224(source JORF)
nomination
29 Juin 201429/06/2014
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi"
JORFTEXT000028879332(source JORF)
inscription
26 Avril 201426/04/2014
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000022497609(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 201020/07/2010
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2007-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000000273918(source JORF)
désignation
31 Juillet 200731/07/2007
De: Brossier (Jean-Baptiste, Camille, Hoani)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
Groupe:
Par groupe et par lycée sur la liste normale
JORFTEXT000000633372(source JORF)
admission
14 Août 200514/08/2005
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000000784629(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 200429/07/2004
De: Brossier (Jean-Baptiste)
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000000437940(source JORF)
mutation
17 Juin 200417/06/2004
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000244913(source JORF)
promotion
10 Octobre 200310/10/2003
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
JORFTEXT000000605644(source JORF)
inscription
12 Juillet 200312/07/2003
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000000590677(source JORF)
désignation
05 Août 200105/08/2001
De: Brossier (Jean-Baptiste)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000762476(source JORF)
affectation
12 Octobre 199912/10/1999
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000000577736(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
Concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
JORFTEXT000000212076(source JORF)
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Barbaroux (M : Thérèse)
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1993-01-01"
ecole
JORFTEXT000000544687(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000542620(source JORF)
admission
18 Janvier 199318/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.